Interventions en commission de André REICHARDT - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des lois

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Agenda sur les migrations : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des lois

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 18 et 19 mai 2015 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Michel Billout, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison et André Reichardt

    Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des lois

    Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    commission des lois

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    commission des lois

    Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement - Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

    Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commission des lois

    Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des lois

    Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des lois

    Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Action de l'Union européenne contre les sites Internet faisant l'apologie de la violence terroriste : communication de M. André Gattolin et de Mme Colette Mélot

    Justice et affaires intérieures - Coopération policière dans la lutte contre le terrorisme : communication de M. Michel Delebarre et de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Directives « services » et « qualifications professionnelles » et professions réglementées : communication de MM. Michel Mercier et Alain Richard

    Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

    Justice et affaires intérieures - Déchéance de nationalité et conventions européennes : communication de M. Michel Mercier

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des lois

    Modification du Règlement du Sénat afin d'autoriser le Bureau à prononcer des sanctions disciplinaires à l'encontre des membres du Sénat qui auraient manqué à leurs obligations en matière de conflits d'intérêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet d'ordonnance relative aux marchés publics, proposé sur le fondement de l'habilitation prévue par la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises - Communication

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

    Justice et affaires intérieures - Espace Schengen - Communication de M. André Reichardt

    Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mardi 3 février 2015

    commission des lois

    Inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l'article 1er de la Constitution - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des lois

    Assurer la représentation équilibrée des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Entretien avec une délégation de parlementaires britanniques sur la situation des migrants à Calais - Communication de M. Jean-Yves Leconte

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Politique de coopération - Rapport d'information de M. André Gattolin sur son déplacement au Groenland

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des lois

    Faciliter l'expulsion des squatteurs de domicile - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 27 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des lois

    Loi de finances pour 2015 - Programme « Développement des entreprises et du tourisme » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des lois

    Examen du rapport d'information de Mme Esther Benbassa et M. Jean-René Lecerf relatif à la « Lutte contre les discriminations »

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des lois

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des lois

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 16 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des lois

    Lutte contre le terrorisme - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des lois

    Lutte contre le terrorisme - Examen du rapport et du texte de la commission