Interventions en commission de Frédérique PUISSAT - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des lois

    Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Mineurs non accompagnés - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    MI Uberisation

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 septembre 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 30 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Assurance chômage - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction

  • Réunion du jeudi 27 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section, et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Examen du rapport et du texte de commission

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Audition de MM. Gilbert Cette, professeur d'économie à l'université d'Aix-Marseille, et Bruno Mettling, président du cabinet de conseil Topics et coordinateur de la mission sur la régularisation des plateformes de mise en relation avec une responsabilité sociale

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de MM. Richard Abadie, directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), Stéphane Pimbert, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du professeur Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général, M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSéS) et de Mme Mélina Le Barbier, directrice-adjointe de la direction santé-environnement-travail de Santé publique France

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Mesure de la pauvreté et lutte contre ce phénomène en outre-mer - Audition commune de MM. Aurélien Daubaire, directeur interrégional de l'Insee La Réunion-Mayotte, Charles Trottmann, directeur du département des trois Océans à l'Agence française de développement, et Mme Nathalie Anoumby, directrice générale des services adjointe en charge du pôle solidarités, MM. Hugues Maillot, directeur général des services adjoint en charge du pôle action territoriale et insertion, et Thierry Vitry, directeur du pôle habitat au conseil départemental de La Réunion

    Pauvreté en milieu rural - Audition de M. Jean-Paul Carteret, deuxième vice-président de l'Association des maires ruraux de France, Mme Corinne Prost, cheffe du service de la statistique et de la prospective au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, et M. Dominique Marmier, président de Familles rurales Fédération nationale

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 avril 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Accès au droit, aux soins et aux prestations - Audition des administrations et organismes de sécurité sociale

    Précarité alimentaire - Audition de MM. Yves Mérillon et Louis Cantuel, responsables des relations institutionnelles des Restos du coeur, Yann Auger, directeur général de l'Association nationale des épiceries solidaires, Nicolas Champion, membre du Bureau national du Secours populaire français, Jean-Baptiste Favatier, président de l'Ordre de Malte - France, et Claude Baland, président de la Fédération française des banques alimentaires

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Audition de M. Louis Gallois, président du Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée

    Les APL comme instrument de lutte contre la paupérisation - Audition de MM. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique et Pierre Madec, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

    Outils d'insertion dans l'emploi - Audition de Mme Coline Derrey-Favre, chargée de mission à la Fédération des acteurs de la solidarité, MM. Laurent Pinet, président, Éric Béasse, secrétaire général, Mme Marie Lombard, chargée de plaidoyer du réseau Coorace, MM. Emmanuel Stéphant, président, et Alexandre Wolff, directeur national du réseau Chantier école

  • Réunion du mardi 23 mars 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Audition de M. Gilbert Cette, professeur d'économie associé à la faculté de sciences économiques de l'université d'Aix-Marseille et adjoint au directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France

    Précarité des travailleurs et « mal-emploi » - Audition de M. Paul Bazin, directeur général adjoint en charge de la stratégie et des affaires institutionnelles, Mme Firmine Duro, directrice des partenariats et de la territorialisation de Pôle emploi, MM. Martin David-Brochen, secrétaire adjoint de l'Union nationale des missions locales, président de la mission locale de Lille et de l'association régionale des missions locales des Hauts-de-France, Alain Frouard, vice-président, Mmes Marlène Cappelle, déléguée générale de Cheops, Bénédicte Lefèvre, vice-présidente et Lucie Becdelièvre, déléguée générale d'Alliance villes emploi

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Habitat privé dégradé - Audition de M. Nicolas Binet, ancien directeur de Marseille rénovation urbaine, Mmes Joëlle Boneu, directrice générale adjointe de l'Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) et Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

    Paupérisation des quartiers prioritaires de la ville et du parc HLM - Audition de M. Philippe Rio, maire de Grigny

  • Réunion du mardi 9 mars 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    État des lieux et cartographie du mal-logement en France - Audition de M. Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre

    Impayés de loyers et de charges et prévention des expulsions - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat, M. Nicolas Démoulin, député de l'Hérault, ancien parlementaire en mission auprès de la ministre de la transition écologique et de la ministre chargée du logement, Mmes Nathalie Sarrabezolles, présidente, et Roselyne Conan, directrice générale, de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, et M. Jean-Marc Torrollion, président de la Fédération nationale de l'immobilier

    Précarité énergétique - Audition de Mme Marie Moisan, responsable de projets précarité énergétique au Comité de liaison pour les énergies renouvelables devenu Réseau pour la transition énergétique (CLER) et animatrice du Réseau des acteurs de la précarité et pauvreté dans le logement (RAPPEL), et M. Thomas Pellerin-Carlin, directeur de l'Institut Jacques Delors

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au monde combattant - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 mars 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Audition de M. Guillaume Allègre, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), et M. Stéphane Carcillo, chef de la division emploi et revenus à l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) et professeur d'économie à Sciences-Po Paris

    Audition de M. Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales, et Mme Marylène Jouvien, conseillère en charge des relations avec le Parlement, de l'Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de Mme Claire Auzuret, docteure en sociologie de l'université de Nantes, et de MM. Nicolas Duvoux, professeur de sociologie à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, chercheur au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris, et Serge Paugam, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et directeur de recherche au CNRS

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises

    Audition de Mme Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté

    Audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale

    Échange de vues sur la suite des travaux de la mission d'information

  • Réunion du mardi 9 février 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Constats de terrain concernant la pauvreté et la précarité et leur évolution en temps réel - Audition de M. Thierry Couvert-Leroy, délégué national « lutte contre les exclusions » de la Croix-Rouge française, Mme Isabelle Bouyer, déléguée nationale d'ATD Quart Monde, et M. Daniel Verger, responsable du département études, recherches et statistiques du Secours catholique

    Mesure et évolution de la précarité et de la pauvreté - Audition de Mme Valérie Albouy, cheffe du département des ressources et conditions de vie des ménages de l'Insee, MM. Patrick Aubert, sous-directeur de l'Observation de la solidarité de la Drees et Sébastien Grobon, adjoint au chef de mission analyse économique de la Dares

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

  • Réunion du mardi 26 janvier 2021

    MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mardi 13 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen du rapport et établissement du texte