Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des finances
Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des lois
Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF) et de représentants de l'ARF
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des finances
Programme de stabilité - Communication
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des finances
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission des affaires sociales
Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des lois
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport
Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Travail et emploi » - Examen des rapports
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des finances
Situation économique et financière de la Lettonie avant son entrée dans la zone euro au 1er janvier 2014 - Communication de M. François Marc, rapporteur général
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des finances
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan « Investir pour la France »
Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission