Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil
Réunion du jeudi 9 juin 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création
Réunion du mardi 24 mai 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Michel Berthod, inspecteur général des affaires culturelles du ministère de la culture
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 8 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Prix du livre numérique - Table ronde
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 décembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France pour 2009-2012 - Communication
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 novembre 2010
délégation aux droits des femmes
Commission de réflexion sur l'image des femmes dans les médias - Audition de Mme Michèle Reiser, présidente, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de Mme Brigitte Grésy, rapporteure, inspectrice générale des affaires sociales
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport
Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
délégation aux droits des femmes
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des finances
Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général
Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France