Réunion du mardi 29 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires européennes
La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
Réunion du jeudi 25 juin 2009
commission des affaires européennes
Présentation des priorités de la présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la communication
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement professionnel - Audition du Syndicat national de l'enseignement technique action autonome
Réunion du mardi 7 avril 2009
commission des affaires européennes
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour