Réunion du mercredi 3 août 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie _ Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission des affaires économiques
Mission de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 7 juillet 2022
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur le thème : « Les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies »
Réunion du mercredi 6 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « Climat et résilience » - Audition de représentants de l'Office français de la biodiversité, de la direction générale « environnement » de la Commission européenne, de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Mission d'information sur les risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium - Examen du rapport d'information et vote
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris » - Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 15 juin 2022
commission des affaires économiques
Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie - Audition de représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 26 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des travaux relatifs au droit de suite
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Les médias et la démocratie locale - Audition de Mme Katharina Zuegel, co-directrice du think tank « Décider ensemble »
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport interinspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux - Audition des auteurs
Réunion du lundi 22 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 19 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des finances
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2021
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe MIRMAND, préfet, président de l'Association du Corps préfectoral et des Hauts Fonctionnaires du ministère de l'Intérieur