Réunion du mardi 24 juillet 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition commune de Mme Marie-Anne Barbat Layani, directrice générale de la fédération bancaire française, et de MM. Gilles Briatta, secrétaire général de la Société générale et Nicolas Bonnault, associé-gérant de Rothschild and Co
Réunion du mardi 10 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de Mme Élise Van Beneden, avocate, secrétaire générale adjointe d'ANTICOR
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Bruno Bézard, managing partner du fonds d'investissement Cathay capital private equity
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Audition de M. Fabien Tastet, Président de l'association des administrateurs territoriaux de France
Réunion du mardi 3 juillet 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Florent Méreau, avocat, membre du Conseil national des barreaux
Réunion du jeudi 17 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition commune avec Mme Ghislaine Ottenheimer, rédactrice en chef de Challenges, et MM. Vincent Jauvert, journaliste à l'Obs, auteur de Les Intouchables d'État, bienvenue en Macronie (Robert Laffont, 2018) et Laurent Mauduit, journaliste à Mediapart
Réunion du mardi 15 mai 2018
CE mutations Haute fonction publique
Audition de M. Dominique Chagnollaud de Sabouret, professeur de droit constitutionnel à l'université de Paris Panthéon Assas
Audition de M. Luc Rouban, sociologue, directeur de recherche au CNRS-Cevipof
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des finances
Propositions de directives du Conseil de l'Union européenne COM (2018) 147 établissant les règles d'imposition des sociétés ayant une présence numérique significative, et COM (2018) 148 concernant le système commun de taxe sur les services numériques applicable aux produits tirés de la fourniture de certains services numériques - Communication et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mardi 17 avril 2018
CE mutations Haute fonction publique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des finances
Programme « Habiter mieux » - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 13 mars 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 21 février 2018
CS Etat pour une société de confiance
Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 8 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jean-Marc Mormeck, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer
Réunion du jeudi 1 février 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ancien Premier ministre, président de la mission de la mémoire de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions
Jeunesse des outre-mer et le sport - Visioconférence avec les élus locaux de La Réunion en charge du sport
Réunion du mardi 30 janvier 2018
délégation sénatoriale aux outre-mer
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - audition de M. Jacques Witkowski, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC)
Risques naturels majeurs dans les outre-mer - audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 51), « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies), « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et article 55 ter) et « Remboursements et dégrèvements », et articles rattachés à la mission « Engagements financiers de l'État », et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 5 décembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen définitif
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Engagements financiers de l'État » - Compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » (et articles 55 et 55 bis) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial