Interventions en commission de Jean-Claude LENOIR - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 22 septembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts (ONF)

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Yves Bréchet, Haut-Commissaire à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

  • Réunion du mardi 7 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Questions diverses

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises »

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

    Stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 4 juin 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

    Communication

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Adoption du bilan annuel de la commission sur l'application des lois

    Organismes extraparlementaires - Désignations

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Organisme extra parlementaire - Désignation

    Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du lundi 13 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Organisme extra-parlementaire - Désignation

    Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mardi 3 mars 2015

    commission des affaires économiques

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat proposé aux fonctions de président du Conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Transfert de la bande des 700 MHz et avenir de France Télévisions - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)

    Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Daniel Verwaerde, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Constitution

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mardi 13 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, candidat proposé aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Communications diverses

    Négociations en cours sur le traité transatlantique de libre-échange et sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Désignation des membres des groupes de suivi

    Normes en matière agricole - Désignation des membres du groupe de travail

    Organismes extra parlementaires - Désignations

    Règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean Gaubert, médiateur national de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Bernard Lévy, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel

    Création de groupe de travail et de groupes de suivi - Communication

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la première partie

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

    Désignation de rapporteurs pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard, rapporteurs d'un avis du CESE

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

    Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Désignation d'un rapporteur pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Désignation de rapporteurs pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Constitution du Bureau