Réunion du mercredi 17 septembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du projet de rapport de M. Christian Bataille, député, vice-président, et de M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 » (PNGMDR)
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 24 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Rapport annuel sur l'application des lois
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État aux relations avec le Parlement, et de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des affaires économiques
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires économiques
Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires économiques
« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »
Réunion du mardi 10 décembre 2013
commission des affaires économiques
Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires économiques
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 29 octobre 2013
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de plusieurs associations impliquées dans la mise en oeuvre de la réglementation sur les économies d'énergie dans le bâtiment (Association française du gaz, Équilibre des énergies, Effinergie)
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission du développement durable
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires économiques
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie