Réunion du jeudi 9 juillet 2015
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Michel Le Scouarnec : « Les aires d'accueil des gens du voyage »
Présentation du rapport d'information de MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard : « L'évolution des finances locales à l'horizon 2017 - Tome II »
Réunion du jeudi 25 juin 2015
délégation aux collectivités territoriales
Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux
Réunion du jeudi 4 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires économiques
Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Réunion du mardi 17 mars 2015
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. Hervé Maurey « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte »
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires économiques
Rapport de la mission relative à la transition vers les réseaux à très haut débit et l'extinction du réseau de cuivre - Audition de M. Paul Champsaur, président, accompagné de Mme Faustine Antoine et M. Gabriel Ferriol, rapporteurs
Réunion du mardi 3 mars 2015
commission des affaires économiques
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Electricité de France
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales
Réunion du jeudi 11 décembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christian Martin, Conseiller maître à la Cour des comptes, sur les finances communales
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Grivel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mardi 21 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen du rapport et du texte de la commission spéciale