Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Rapport relatif à l'avenir régional de France 3 - Audition de Mme Anne Brucy
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mathieu Grégoire, co-auteur du rapport « Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif »
Audition de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Réunion du mardi 29 avril 2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Berjot, directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 26 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Point d'étape
Réunion du mercredi 19 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Régimes de protection du patrimoine - Table ronde
Réunion du mercredi 19 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)
Réunion du mercredi 12 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Décentralisation culturelle - Table ronde
Réunion du mercredi 12 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Carole Delga, députée de Haute-Garonne, et M. Pierre-Alain Roiron, membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF), Mme Laurence Tartour, en charge des finances locales à l'APVF
Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables d'associations d'éducation populaire
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale
Réunion du mardi 10 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Monadé, président du Centre national du livre (CNL)
Réunion du mardi 3 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'Education nationale, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'Education nationale
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires
Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
Mission commune d'information sur le sport professionnel
Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du jeudi 17 octobre 2013
commission des finances
Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication