Réunion du jeudi 29 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues
Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 21 septembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024
Réunion du mardi 20 septembre 2016
délégation aux droits des femmes
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Échange de vues
Rapport « Femmes et voitures » - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat
Réunion du mardi 12 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Véronique Fayet, présidente du Secours catholique-Caritas France
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes- Examen du rapport oral pour avis
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 12 mai 2016
délégation aux droits des femmes
Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation aux droits des femmes
Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
République numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur l'enseignement des langues
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux droits des femmes
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde
Réunion du mercredi 10 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 9 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 février 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 28 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux droits des femmes
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française - Examen de l'amendement
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation aux droits des femmes
Programme de travail de la délégation