Interventions en commission de Xavier IACOVELLI - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 24 septembre 2024

    MI Complémentaires santé

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mardi 11 juin 2024

    MI Complémentaires santé

    Échanges de vues

  • Réunion du mercredi 5 juin 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 mai 2024

    commission des affaires sociales

    Fiscalité comportementale dans le domaine de la santé - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en oeuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 2 mai 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de représentants des comparateurs en ligne

    Les complémentaires santé des fonctionnaires - Audition de MM. Guillaume Tinlot, chef de service des politiques sociales, salariales et des carrières de la direction générale de l'administration et de la fonction publique, Christophe Bernard, sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale, Mme Maeva Achemoukh, cheffe du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale, de la direction générale des collectivités locales, et M. Charles Bourdeaud'Hui, chef du bureau des politiques sociales de la direction générale de l'offre de soins

  • Réunion du mercredi 10 avril 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de M. Patrick Heidmann, président du Régime local d'assurance maladie Alsace-Moselle et de Mme Anne-Céline Freiss, directrice adjointe

  • Réunion du mardi 9 avril 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la sécurité sociale

    Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de M. Pierre-Jean Lancry, président (en visioconférence), Mmes Nathalie Fourcade, secrétaire générale, et Marie-Camille Lenormand, secrétaire générale adjointe, du Haut Conseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (HCAAM)

  • Réunion du mardi 2 avril 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de Mme Christine Meyer-Meuret, coresponsable de la mission santé et qualité de vie des retraités à la Fédération nationale des associations de retraités (en visioconférence), MM. Pierre Erbs, président de la Confédération française des retraités, et Jean-Philippe Vinquant, président du Conseil de l'âge au sein du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition commune d'associations de consommateurs et d'usagers : UFC-Que Choisir et France Assos Santé

  • Réunion du mardi 26 mars 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

    Audition des représentants des complémentaires santé - Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie (Unocam), Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF), France Assureurs et Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP)

  • Réunion du jeudi 21 mars 2024

    MI Complémentaires santé

    Audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale

  • Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    MI Complémentaires santé

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Réunion constitutive