Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires européennes
Examen de deux propositions de résolution européenne sur la réforme de la politique commune de la pêche - Rapports de M. Joël Guerriau
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission du développement durable
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mardi 12 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche - Débat
Réunion du mercredi 11 avril 2012
commission du développement durable
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 11 avril 2012
commission des affaires économiques
Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission du développement durable
Constitution
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire