Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme portuaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Réunion du mardi 1 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Agriculture des départements d'outre-mer - Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Projet de décret relatif aux installations classées - Communication
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les membres français du Parlement européen
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer