Réunion du jeudi 30 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du jeudi 16 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Transparence en matière de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 15 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition du Général d'armée Jacques Mignaux, directeur général de la Gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Audition de M. Yves Sarrand, directeur général des services de Savoie
Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Réunion du jeudi 14 avril 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire, place de la filière et son avenir - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des Régions de France (ARF)
Audition de M. Thierry Latger, Secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux publics de l'Etat et des collectivités territoriales (SNITPECT)
Audition de M. Vincent Descoeur, Président et de Mme Chantal Robin Rodrigo, Secrétaire générale, de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM)
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mardi 1 février 2011
délégation aux collectivités territoriales
Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 1 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission commune d'information RGPP
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 octobre 2010
délégation aux collectivités territoriales
Fonctionnement des instances de dialogue entre l'État et les collectivités territoriales - Débat d'orientation
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés