Réunion du mercredi 22 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission
Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Angel Gurría, secrétaire général de l'OCDE
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conseils d'école - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, de l'amendement au texte de la commission
Réunion du mardi 9 juin 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Application des lois - Communication
Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde
Réunion du mercredi 20 mai 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée
Réunion du jeudi 7 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France
Réunion du mercredi 6 mai 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde
Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 9 avril 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective : Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Organismes extraparlementaires - Désignations
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
Réunion du mardi 10 mars 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin
Réunion du jeudi 12 février 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 11 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Réunion du mardi 10 février 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Philippe Durance, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de prospective et développement durable, président de l'Institut des futurs souhaitables
Réunion du mercredi 4 février 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions
Réunion du mardi 27 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique
Réunion du jeudi 22 janvier 2015
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 décembre 2014
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 6 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 5 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Réunion du mardi 4 novembre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes