Interventions en commission de Dominique GILLOT - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport

    Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris

    Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en application des lois au 31 décembre 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enjeux de la télévision connectée - Audition de MM. Takis Candilis, Philippe Lévrier, Jérémie Manigne, Martin Rogard et Marc Tessier

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

    Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Évaluation à l'école maternelle - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO) au ministère de l'Éducation nationale