Réunion du mercredi 3 août 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, candidate proposée, par le Président de la République, aux fonctions de présidente du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Mission d'information sur l'énergie et hydrogène nucléaires - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 19 juillet 2022
commission des affaires économiques
Bilan de la politique de la ville - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 juillet 2022
commission des affaires économiques
Sécurité de l'approvisionnement énergétique dans le contexte de la guerre en Ukraine - Audition
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire _ Outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette _ Communication
Réunion du mercredi 30 mars 2022
commission des affaires économiques
Conséquences de la guerre en Ukraine sur l'approvisionnement en énergie et en métaux stratégiques - Audition de Mme Mary Warlick, directrice exécutive adjointe, et de M. Tim Gould, chef économiste de l'énergie de l'Agence internationale de l'énergie (AIE)
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission des affaires économiques
Volet « Énergie » du paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Présentation des conclusions des rapporteurs
Réunion du mercredi 16 février 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, ancien président de France Industrie, chargé d'une mission sur la sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales
Réunion du lundi 31 janvier 2022
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
Réunion du mardi 25 janvier 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022
commission des affaires économiques
Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc
Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. David Lisnard, président de l'Association des maires de France.
Réunion du mercredi 12 janvier 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Coeuré, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne-Claire Mialot, candidate proposée par le Président de la République, aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Économie » - Crédits relatifs à l'industrie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Économie » - Crédits relatifs au commerce et à l'artisanat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Cohésion des territoires - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2021
commission des finances
Projet de finances pour 2022 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 42 bis à 42 quater) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Réunion du mardi 26 octobre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Proposition de nomination aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires économiques
Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL
Projet de loi de finances pour 2022 - Désignation des rapporteurs pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 5 octobre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021
délégation aux entreprises
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition commune de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021
commission des lois
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021
commission des affaires sociales
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises