Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table ronde sur la diplomatie économique
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'Accord de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord de Paris - COP 21 - Audition de Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor
Questions diverses
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de M. Jean-Luc Demarty, directeur général du commerce (DG TRADE) à la Commission européenne
Réunion du jeudi 31 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 11 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Politique commerciale - Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des lois
Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Recherche et propriété intellectuelle - Brevetabilité des variétés végétales : communication de M. Daniel Raoul
Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission des affaires européennes
Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21
Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Réunion du jeudi 15 octobre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mardi 6 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet
Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec les pays de la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour
Questions diverses