Réunion du jeudi 27 septembre 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur
Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des finances
Audition de Mme Véronique Bédague-Hamilius, MM. Ross McInnes et Frédéric Mion, co-présidents du Comité action Publique 2022
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Réseau de l'enseignement français à l'étranger - Communication
Réunion du mercredi 11 juillet 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Disponibilité des hélicoptères du ministère des armées - Communication
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « Faciliter l'exercice des mandats locaux »
Réunion du mercredi 27 juin 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Modernisation de la navigation aérienne - Communication de M. Vincent Capo-Canellas
Réunion du mardi 29 mai 2018
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mai 2018
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense -. Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Table ronde d'organisations syndicales des surveillants pénitentiaires
Réunion du mardi 15 mai 2018
commission des finances
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Joël Barre, délégué général à la direction générale de l'armement
Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'Armée de l'air
Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre
Réunion du mardi 3 avril 2018
commission des finances
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Réunion du mardi 20 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Ivan Gombert, secrétaire national du syndicat national pénitentiaire Force ouvrière-Direction
Réunion du mercredi 14 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), et du Colonel Laurent Bernard, adjoint à la sous-direction administrative et financière
Réunion du jeudi 8 mars 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de MM. Pierre-Édouard Colliex, médiateur interne de la police nationale, et Philippe Buchin, adjoint au médiateur interne
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des finances
Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale - Communication
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées
Réunion du jeudi 15 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de syndicats de policiers municipaux
Réunion du mercredi 14 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale
Réunion du mardi 13 février 2018
CE état des forces de sécurité intérieure
Audition de M. Laurent-Franck Liénard, avocat
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation des chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
délégation aux collectivités territoriales
Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des missions et de l'article rattaché précédemment examinés et réservés
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 31 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires