Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde : « La coordination collectivités territoriales - Agences régionales de santé, un premier bilan »
Réunion du jeudi 28 mai 2020
MI Trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
Audition de M. Nicolas Prisse, président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des lois
Mesures prises dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (par téléconférence)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde sur le thème « Les élus à l'action dans les foyers épidémiques de Covid-19 », avec Jean Rottner, président de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin, et Stéphane Beaudet, maire d'Évry-Courcouronnes, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Communication de M. Jean-Marie Bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? »
Réunion du jeudi 23 avril 2020
commission des lois
Audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission des lois
Déplacement en Guyane - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information « Les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités »
Table ronde avec une délégation conduite par M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires sociales
« Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand âge 2020-2024 » - Audition de Mme Myriam El Khomri
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Réunion du jeudi 28 novembre 2019
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du cycle d'auditions sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des lois
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des lois
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission des lois
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des lois
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
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