Interventions en commission de Ronan DANTEC - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission du développement durable

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

    Nomination d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Communication sur l'aménagement numérique des territoires de Yves Rome, président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    commission du développement durable

    Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

  • Réunion du mercredi 16 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de MM. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France, Olivier Puit, directeur général délégué d'Alpiq france, Michel Crémieux, président d'Enel France et Frédéric de Maneville, président de Vattenfall France

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Denis Baupin, adjoint au maire de Paris, chargé du développement durable, de l'environnement et du plan climat

    Audition de M. Denis Merville, médiateur national de l'énergie

    Audition de M. Jean-François Conil-Lacoste, directeur général de Powernext et d'EPEX SPOT

    Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, directeur général de l'énergie et du climat, et Pierre-Marie Abadie, directeur de l'énergie, au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission du développement durable

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

  • Réunion du mercredi 11 avril 2012

    commission des affaires économiques

    Conférence internationale « Rio+20 » sur les liens entre commerce et environnement - Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Benjamin Dessus, président de Global Chance

    Audition de M. Pierre Bivas, président de Voltalis

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de Mme Reine-Claude Mader, présidente de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Paul Champsaur, président de l'Autorité de la statistique publique et de la commission sur le prix de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH)

  • Réunion du mercredi 28 mars 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 21 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

    Audition de Mme Michèle Bellon, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

  • Réunion du mardi 20 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Michèle Pappalardo, conseillère-maître à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 14 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Fabien Choné, directeur général de Direct Énergie et président de l'Association nationale des opérateurs détaillants en énergie

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 mars 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Audition de M. François Jacq, président-directeur-général de Météo-France

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Audition de M. Gérard Mestrallet, Président-directeur général de GDF Suez

    Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie, et de M. Jean-Yves Ollier, directeur général

    Audition de M. Pierre Radanne, expert des questions énergétiques et écologiques

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

    Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

  • Réunion du mardi 28 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission du développement durable

    Constitution

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la commission - Échange de vues

    Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission