Réunion du mardi 12 juillet 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé - Présentation du rapport
Nomination de rapporteurs
Transport aéronautique du futur - Echange de vues sur l'organisation d'une audition
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement
Réunion du mardi 21 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de M. Vincent Feltesse, président de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), accompagné de M. Olivier Gerstlé, chargé de mission
Situation des femmes afghanes - Compte rendu de la conférence de presse
Réunion du jeudi 19 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Lucienne Redercher, adjointe au maire de Nancy, en charge des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations, accompagnée de M. Franck Porterat, chargé de mission aux droits de l'homme, à l'intégration et à la lutte contre les discriminations à la Ville de Nancy
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du jeudi 12 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Colloque sur les droits de plantation - Communication
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Dominique Perben, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Réunion du jeudi 5 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat à la présidence du groupe La Poste
Réunion du mardi 12 avril 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mardi 1 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur
Réunion du jeudi 17 février 2011
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Jean-Christophe Le Duigou et Frédéric Gonand, candidats aux fonctions de membres du collège de la Commission de régulation de l'énergie
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mardi 1 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du jeudi 27 janvier 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Geneviève Fraisse, philosophe, directrice de recherche au CNRS, ancienne députée européenne
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
Réunion du mardi 21 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mardi 14 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi
Loi de finances pour 2011 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Fret ferroviaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer