Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur la sécurité des ponts - Demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête
Réunion du lundi 11 juin 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Réunion du mardi 22 mai 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
mission commune d'information sur Alstom
Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54 à 54 quater) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis