Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires économiques
Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires économiques
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires économiques
Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires économiques
Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Maintien de la réglementation viticole - Communication
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires économiques
Favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mardi 8 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires économiques
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 mars 2016
commission des affaires économiques
Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 18 février 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Achats en ligne et protection des consommateurs : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires économiques
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réglementation de la pêche au bar : proposition de résolution européenne de M. Jean Bizet et avis politique
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
MCI sur la commande publique
Examen du rapport
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural