Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou
Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Réunion du jeudi 1 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communications diverses
Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 juin 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Claude Bébéar, président de l'institut Montaigne
Prospective des « années collège » dans les territoires urbains sensibles - Présentation de l'étude de faisabilité
Réunion du mardi 22 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité Avenir de la politique de cohésion Communication de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 11 mai 2010
commission des affaires européennes
Budget communautaire Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek, Président du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Andreas Krautscheid, ministre des affaires européennes, fédérales et des médias de la Rhénanie du Nord-Westphalie
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerutti
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mission en Russie - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 décembre 2009
commission des affaires européennes
Activités de l'Assemblée parlementaire euroméditerranéenne (APEM) Communication de M. Robert del Picchia
Subsidiarité et proportionnalité Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Entrées de ville - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
délégation sénatoriale à la prospective
Adoption du règlement intérieur et activités de la délégation
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission des affaires européennes
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140) Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du jeudi 5 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie
Réunion du jeudi 29 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération Rapport de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 13 octobre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen1(*)
Réunion du jeudi 1 octobre 2009
commission des finances
Audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen