Interventions en commission de Nicole BONNEFOY - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Daniel Roques, président de l'Association des Utilisateurs et Distributeurs de l'Agro-Chimie Européenne (AUDACE) et de M. Stéphane Delautre-Drouillon, secrétaire général

    Audition de M. Dominique Bricard, directeur général de Nutréa, de M. Michel Le Friant, responsable des métiers du grain (Caliance), et de M. Joël Pennaneac'h, coordinateur du pôle sécurité (Triskalia)

    Audition de M. Sylvain Maestracci et de Mme Karen Bucher, Secrétariat Général des Affaires Européennes (SGAE)

    Audition du Dr. Vincent Peynet de Kudzu Science

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des lois

    Demande d'attribution des prérogatives des commissions d'enquête, formulée par la commission de la culture à l'initiative de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Pierre Pernot (Airparif)

    Audition de M. Sébastien Picardat (Fédération du négoce agricole)

    Audition de MM. Jean-Luc Bindel (FNAF-CGT) et Roger Perret (IRESA)

    Audition de Mme Nathalie Gouérec, coordonnatrice du Centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome (Cédapa) et de M. Frédéric Darley

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Toussaint et de M. Jean-Luc Ferté, membres de la Coordination Rurale

    Audition de M. Michel Griffon, conseiller scientifique de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), président de l'Association internationale pour une agriculture écologiquement intensive, et de M. André Guillouzo responsable du programme « Contaminants et environnements » à l'ANR

    Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

    Table ronde juridique

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président de l'Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), et de M. Pierrick Givone, directeur général délégué recherche innovation

    Audition de M. Patrick Lorie, président de la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie (FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des produits phytopharmaceutiques »

    Audition de M. Philippe de Saint-Victor, directeur du pôle développement et prospective de SNCF-infra et de M. François Lauzeral, expert technique « géométrie de la voie et maîtrise de la végétation »

    Audition de M. Philippe Joguet, directeur développement durable, responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et questions financières de la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD), de Mme Giulia Basclet, conseillère environnement de la FCD et de Mme Sandrine Lanfrit, responsable qualité exploitation non alimentaire de Carrefour France

  • Réunion du mardi 3 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Pesticides, santé et prévention des risques professionnels - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition M. Christophe Hillairet, président de la Chambre interdépartementale d'agriculture d'Île-de-France

    Audition Mme Marie-Monique Robin, journaliste, réalisatrice du film « Notre poison quotidien »

  • Réunion du mercredi 20 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

    Audition de M. Bernard Géry, porte-parole du collectif Sauvons les fruits et légumes de France et de M. Vincent Schieber, président de Carottes de France

  • Réunion du mardi 12 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Jean-Marie Pelt, professeur émérite des universités en biologie végétale, président de l'Institut Européen d'Ecologie (IEE)

    Audition du Dr Nadine Houedé, oncologue à l'Institut Bergonié (Centre régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud-Ouest)

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Veillerette, porte-parole de l'association Générations futures, et Mme Nadine Lauverjat, chargée de mission

    Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail au ministère du travail, et de Mme Patricia Le Frious, chargée de mission sur les équipements de protection individuelle

    Audition de MM. Philippe Guichard et Patrice Marchand [Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)]

  • Réunion du mardi 29 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Gilles-Éric Seralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen

    Audition de Mme Béatrice Dingli, directrice générale et de M. Guy Vernerey, chef de projet du fonds d'assurance formation VIVEA

    Audition de Mme Ellen Imbernon, directrice du département santé-travail, de M. Johan Spinosi, chargé de l'évaluation des expositions, et de Mme Béatrice Geoffroy-Perez, coordinatrice du programme Coset, de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)

    Audition de Monsieur Christian Huygues, directeur scientifique adjoint de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de Mme Dominique Florian, présidente de l'Institut de Recherche en Agriculture Biologique pour l'Europe (IRABE)

  • Réunion du mardi 15 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Werner, directeur du Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI) et de Mme Nathalie Faussat, responsable au Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI)

    Audition de M. Jean Sabench, responsable de la commission pesticides à la Confédération paysanne, et de Mme Suzy Guichard, de la Confédération paysanne

    Audition de M. Jean-François Lyphout, président de l'Association pour la promotion des préparations naturelles peu préoccupantes (ASPRO-PNPP), de M. Hervé Coves, chargé de mission responsable des stations expérimentales (ASPRO-PNPP), et de M. Guy Kastler, administrateur (ASPRO-PNPP)

    Audition de MM. Jean-Paul Cabanettes, inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et Jacques Février, inspecteur général de la santé publique, au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

  • Réunion du mardi 24 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Didier Marteau, président de la chambre d'agriculture de l'Aube, co-président de la commission environnement de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)

    Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

    Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (F.N.S.E.A.), président de la commission environnement de la F.N.S.E.A., de M. Cédric Poeydomenge, directeur-adjoint de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM), responsable du service économique et syndical, et de Mme Sophie Metais, chargée de mission environnement réglementation, facteurs de production à l'AGPM

  • Réunion du mardi 17 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Alain Chollot, chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

    Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)

    Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs

    Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »

    Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »

    Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Joël Guillemain, pharmaco-toxicologue, membre de l'Académie nationale de pharmacie

    Audition de M. André Cicollela, chercheur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), spécialiste de l'évaluation des risques sanitaires

  • Réunion du mardi 27 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du jeudi 22 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Franck Wiacek, directeur à l'Institut du végétal (Arvalis)

    Audition de M. Guy Paillotin, secrétaire perpétuel de l'Académie d'agriculture

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général, de Mme Pascale Robineau, directrice des produits réglementés, de M. Dominique Gombert, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Alima Marie, directrice de l'information, de la communication et du dialogue avec la société de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

    Audition de MM. Jacques My, directeur général et Philippe Doyen, administrateur de l'Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics (UPJ)

    Audition du Dr. Pierre Lebailly, chercheur à l'Université de Caen-Basse-Normandie, responsable du programme Agriculture et cancer (Agrican)

    Audition du Professeur Pierre Jouannet, membre de l'académie de médecine

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription

    Audition de M. Frank Garnier, président, et de M. Jean-Charles Bocquet, directeur général, de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

    Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)

    Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission des lois

    Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission des lois

    Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission des lois

    Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission des lois

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements de la commission sur le texte de la commission de l'économie

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission des lois

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission des lois

    Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Programme Egalité entre les hommes et les femmes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission des lois

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés