Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
Mission commune d'information dépendance
Audition de MM. Francis Idrac, président, et Laurent Vachey, directeur, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la dépendance
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Louis de Broissia, président du Groupement d'intérêt public (GIP) France Télé Numérique et M. Olivier Gérolami, délégué général du GIP France Télé Numérique
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 juin 2010
Mission commune d'information dépendance
Bureau de la mission
Table ronde sur le financement de la dépendance
Travaux de la mission - Echange de vues
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Certification des comptes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav) - Audition de M. Pierre Mayeur, directeur, et Mme Pascale Robakowski, agent comptable de la Cnav
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Echange de vues sur la salle Médicis
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires sociales
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition du Collège de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) - Présentation du rapport 2009
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information Californie - Communication
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mardi 15 décembre 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission