Interventions en commission de Jean-Baptiste BLANC - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 27 septembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en oeuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Établissements publics fonciers (EPF) et établissements publics d'aménagement (EPA) - Communication

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    commission des finances

    Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 29 mars 2023

    commission des finances

    Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 mars 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des finances

    Rapport « La TVA, une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques » - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Audition de Mme Laurence Rouède, vice-présidente de la région Nouvelle-Aquitaine chargée de l'aménagement du territoire, au titre de Régions de France

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    CS Zéro artificialisation nette

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des finances

    Proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

  • Réunion du vendredi 2 décembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » (et article 41 ter) - Examen d'un amendement du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » (et article 41 ter) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Justice » (et articles 44 à 44 ter) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des finances

    Enquête réalisée par le Conseil des prélèvements obligatoires sur la prise en compte par la fiscalité locale de l'objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des finances

    Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des finances

    Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Contrôle budgétaire - Communication