Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Objectifs de développement durable - Table ronde
Réunion du mercredi 31 mai 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Suite de l'examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 19 avril 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Bernard Roman, président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 5 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Examen du projet de rapport
Réunion du jeudi 23 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de MM. Benoît Biteau, président du conservatoire d'espaces naturels de Poitou-Charentes, Frédéric Breton, directeur du conservatoire d'espaces naturels Centre-Val de Loire, et Emmanuel Michau, administrateur de Réserves naturelles de France
Réunion du mercredi 15 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de Mme Anne Guerrero (SNCF Réseau), M. Joachim Lémeri (Eiffage Concessions), M. Jean-François Lesigne (Réseau de transport d'électricité, RTE) et Mme Laetitia Mahenc (Transports infrastructures gaz France, TIGF) et M. Bertrand Seurret, GRT Gaz), membres du Club infrastructures linéaires et diversité (CILB)
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Rouchdy Kbaier et Mme Claude Brévan, membres de la Commission du dialogue, M. Ghislain de Marsily, président, et Mme Véronique de Crespin de Billy, et MM. Julien Tournebize et Serge Muller, rapporteurs, du collège des experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides
Audition du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF) : M. François Paliard, vice-président, M. Alban le Cour Grandmaison, spécialiste des systèmes géographiques, M. Gilles Barreau, expert forestier, M. Thierry Routier, expert foncier et agricole, et M. Philippe Gourmain, président d'Experts forestiers de France (EFF)
Réunion du mardi 7 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6e chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Réunion du mercredi 1 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Philippe Barbedienne, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Bruno Léchevin, président, et de M. Fabrice Boissier, directeur général délégué, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général, M. Bernard Torrin, directeur de l'environnement et du développement durable, de SNCF Réseau et Mme Corinne Roecklin
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Jean-Pierre Poly, directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), M. Guillaume Rousset, directeur de la recherche et de l'expertise de l'ONCFS, M. Jean-Michel Zammite, directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale, et Mme Véronique de Crespin de Billy, chef de projet appui technique, de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission en Californie - Communication
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 22 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)
Audition des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), Humanité et Biodiversité, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), World Wildlife Fund (WWF), Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et France Nature Environnement (FNE)
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Jean-Philippe Siblet, directeur du service du patrimoine naturel du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions
Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Communications diverses