Interventions en commission de Gilbert BARBIER - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

    Agences régionales de santé - Table ronde avec les syndicats de médecins

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Communication de M. Yves Daudigny, rapporteur général

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique

    Médicaments génériques - Seconde table ronde consacrée à l'évaluation de la politique française du médicament générique

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport sur « les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe »

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Avis sur l'organisation d'états généraux sur la procréation médicalement assistée (PMA) par le Comité consultatif national d'éthique

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - Présentation d'un rapport au Premier ministre

  • Réunion du mardi 21 mai 2013

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 2 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la conférence des évêques de France

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 12 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République

    Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission