Interventions en commission de Philippe ADNOT - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des finances

    Enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles - Communication

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des finances

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

    Audition de M. Loïc Cauret, vice-président chargé du développement économique et de l'emploi, président de Lamballe Communauté, Mme Estelle Grelier, vice-présidente chargée des affaires européennes, députée de Seine-Maritime, et M. Marc Fesneau, membre du conseil d'orientation, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt - Assemblée des communautés de France (AdCF)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission des finances

    Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    commission des finances

    Risque de déflation dans la zone euro - Audition conjointe de MM. Michel Aglietta, professeur émérite à l'université Paris X Nanterre, Anton Brender, directeur des études économiques de Candriam et professeur associé honoraire à l'université Paris-Dauphine, Renaud Lassus, chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, et Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des finances

    Audition de M. Pierre-René Lemas, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du jeudi 17 avril 2014

    commission des finances

    Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence - Renforcement de la protection des épargnants, titulaires ou bénéficiaires de contrats d'assurance sur la vie et d'avoirs bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rééquilibrage des règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. Thierry Breton, ancien ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, président directeur-général d'Atos, chargé de deux missions sur le cloud par le Gouvernement et par la Commission européenne

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des finances

    Reconquérir l'économie réelle - Communication en vue de l'examen des articles 4 à 8 ter du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des finances

    Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des finances

    Enjeux liés au développement des monnaies virtuelles de type bitcoin - Table ronde

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Commission de concertation sur la réforme du financement des universités - Table ronde

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des finances

    Echange de vues dans la perspective d'une éventuelle saisine du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

  • Réunion du jeudi 7 novembre 2013

    commission des finances

    Rapport public thématique de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales - Audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des finances

    Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission