Fédérer les initiatives, promouvoir la coopération décentralisée en Arménie

Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 101 - 27 septembre 2011

• AVANT-PROPOS
  
  • I. LE CADRE JURIDIQUE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE : UNE CONSTRUCTION PROGRESSIVEMENT ADAPTÉE
    
    • A. UN PRINCIPE FONDATEUR : LE RESPECT DE L'INDIVISIBILITÉ ET DE LA SOUVERAINETÉ DE L'ÉTAT
      
    • B. UNE NOUVELLE COMPÉTENCE D'ATTRIBUTION : LA COOPÉRATION ET L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT LOCAL
      
    • C. DES INSTRUMENTS DIVERSIFIÉS
      
      • 1. Le conventionnement
        
      • 2. La participation à une structure de droit étranger
        
      • 3. Des interventions dans l'urgence
        
      • 4. Des actions spécifiques en matière de distribution d'eau, d'électricité et de gaz ainsi que d'assainissement
        
  • II. LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE EN ARMÉNIE : LES VOIES D'UNE PLUS GRANDE EFFICIENCE
    
    • A. LA CONTINUITÉ, UNE DES CLÉS DU SUCCÈS
      
    • B. DES PROJETS ADAPTÉS AUX BESOINS ET AUX ATOUTS DES COLLECTIVITÉS ARMÉNIENNES
      
    • C. DES PARTENARIATS INTER-COLLECTIVITÉS POUR DES PROGRAMMES PLUS INTÉGRÉS
      
• CONTRIBUTIONS RECUEILLIES
  AUPRÈS DES COLLECTIVITÉS LOCALES
  FRANÇAISES PARTENAIRES
  
  • I. FICHE DE PRESENTATION SYNTHETIQUE DE LA COOPERATION BAGNEUX-VANADZOR
    
    • A) PROJET DE COOPÉRATION DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT