ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SECTION FRANÇAISE

Paris, 10 décembre 2002

L'assemblée générale de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) s'est réunie le mercredi 10 décembre 2002, sous la présidence de son président-délégué M. Bruno Bourg-Broc, député (UMP) de la Marne.

La section a tout d'abord procédé à la désignation des candidats aux quatre postes internationaux qui étaient occupés sous la précédente législature par des députés, pour un mandat devant s'achever, comme tous les autres mandats internationaux, lors de la session plénière de juillet 2003.

A cette occasion la répartition entre les députés et les sénateurs de l'ensemble des huit postes internationaux détenus par la section a fait l'objet d'une discussion nourrie à laquelle ont participé notamment MM. Bruno Bourg-Broc, Xavier de Villepin, Guy Penne, Joël Bourdin et René Dosière.

Après la désignation par l'assemblée générale de ses quatre représentants aux postes internationaux vacants, les huit postes internationaux de l'APF détenus par la section sont ainsi répartis :

Secrétaire général parlementaire :

M. Jacques Legendre, sénateur (RPR) du Nord

Vice-président :

M. Bruno Bourg-Broc, député (UMP) de la Marne

Président de la commission politique :

M. Richard Cazenave, député (UMP) de l'Isère

Vice-président de la commission des affaires parlementaires :

M. Guy Penne, sénateur (Soc) représentant les Français établis hors de France

Rapporteur de la commission de l'éducation, de la communication et des Affaires culturelles :

M. Joël Bourdin, sénateur (RI) de l'Eure

Vice-président de la sous-commision de l'éducation :

M. René Dosière, député (Soc) de l'Aisne

Rapporteur de la commission de la coopération et du développement :

M. Jacques Brunhes, député (CR) des Hauts-de-Seine

Rapporteure du comité directeur du réseau des femmes parlementaires :

Mme Henriette Martinez, députée (UMP) des Hautes-Alpes

Ces huit mandats s'achevant à la session plénière de juillet 2003, une nouvelle assemblée générale sera appelée en juin prochain à désigner ou à confirmer ses candidats pour un mandat de deux ans.

Par ailleurs, le nouveau Bureau de la section française résultant de cette réunion et, pour les sénateurs, de la précédente assemblée générale tenue au mois de janvier 2002, à la suite du renouvellement partiel du Sénat, est ainsi constitué :

Président de droit :

M. Jean-Louis Debré, Président de l'Assemblée nationale

Président-délégué :

M. Bruno Bourg-Broc, député (UMP) de la Marne

Vice-président délégué :

M. Guy Penne, sénateur (Soc) représentant les Français établis hors de France

Premier vice-président :

M. Xavier de Villepin, sénateur (UC) représentant les Français établis hors de France

Vice-présidents :

MM. Michel Herbillon, député (UMP) du Val-de-Marne ; Michel Françaix, député (Soc) de l'Oise ; Maurice Leroy, député (UDF) du Loir-et-Cher ; Jacques Brunhes, député (CR) des Hauts-de-Seine

Secrétaire général :

M. Philippe Marini, sénateur (RPR) de l'Oise

Secrétaire général adjoint :

M. Gérard Bapt, député (Soc) de la Haute-Garonne

Secrétaires :

MM. Georges Fenech, député (UMP) du Rhône ; Claude Girard, député (UMP) du Doubs ; Christian Philip député (UMP) du Rhône ; MM. Denis Badré, sénateur (UC) des Hauts-de-Seine ; Michel Dreyfus-Schmidt, sénateur (Soc) du Territoire de Belfort ; Ivan Renar, sénateur (CRC) du Nord ; André Vallet, sénateur (RDSE) des Bouches-du-Rhône

Trésorier :

M. Joël Bourdin, sénateur (RI) de I' Eure

Trésorier-adjoint :

M. Yann Gaillard, sénateur (RPR) de l'Aube

Membres :

Assemblée nationale :

Mme Martine Aurillac, députée (UMP) de Paris ; MM. Loïc Bouvard, député (UMP) du Morbihan ; Marcel Dehoux, député (Soc) du Nord ; Jean-Michel Ferrand, député (UMP) du Vaucluse ; Jean-Claude Guibal, député (UMP) des Alpes-Maritimes ; Mme Hélène Mignon, députée (Soc) de Haute-Garonne ; MM. Pierre Morange, député (UMP) des Yvelines ; Michel Terrot, député (UMP) du Rhône.

Sénat :

Mme Michèle André, sénatrice (Soc) du Puy-de-Dôme ; M. Michel Bécot, sénateur (UC) des Deux-Sèvres ; Mme Monique Cerisier-ben-Guiga, sénatrice (Soc) représentant les Français établis hors de France ; MM. Philippe Darniche, sénateur (NI) de Vendée ; Adrien Gouteyron, sénateur (RPR) de la Haute-Loire ; Simon Loueckhote, sénateur (RPR) de Nouvelle-Calédonie ; Mme Danièle Pourtaud, sénatrice (Soc) de Paris ; MM. Henri de Raincourt, sénateur (RI) de l'Yonne ; Victor Reux, sénateur (RPR) de Saint-Pierre et Miquelon.

L'assemblée générale a ensuite complété les bureaux des quatre commissions permanentes de la section.

Ceux-ci sont ainsi constitués :

Commission politique :

Président : M. Jean Faure, sénateur (UC) de l'Isère ; vice-président : M. Jean-Marie Rolland, député (UMP) de l'Yonne ; rapporteur : Mme Anne-Marie Comparini, députée (UDF) du Rhône

Commission des affaires parlementaires :

Président : M. Jacques Remiller, député (UMP) de l'Isère ; vice-président : M. Paul Loridant, sénateur (CRC) de l'Essonne ; rapporteur : M. Victor Reux, sénateur (RPR) de Saint-Pierre et Miquelon

Commission des Affaires culturelles :

Président : M. Adrien Gouteyron, sénateur (RPR) de la Haute-Loire ; vice-président : M. Alain Néri, député (Soc) du Puy-de-Dôme ; rapporteur : M. André Ferrand, sénateur (RI) représentant les Français établis hors de France

Commission de la coopération et du développement :

Présidente : Mme Martine Lignières-Cassou, députée (Soc) des Pyrénées-atlantiques ; vice-présidente : Mme Paulette Brisepierre, sénatrice (RPR) représentant les Français établis hors de France ; rapporteur : M. Georges Hage, député (CR) du Nord

L'assemblée générale a approuvé des actions de coopération arrêtées par le président délégué et le trésorier de la section sur financement 2002, a fixé les modalités de désignation des deux jeunes (1 garçon et 1 fille âgés de 18 à 21 ans) qui représenteront la France au Parlement francophone des jeunes de 2003 à 2005, a proposé au titre de la section des nominations et promotions dans l'ordre de la Pléiade, ordre de la francophonie et du dialogue des cultures et a défini un calendrier d'actions au titre de la section française pour 2003.

Le Président Bourg-Broc a informé la section des prochaines activités internationales de l'APF.

Par ailleurs, sur proposition de M. Guy Penne, l'assemblée générale a décidé d'adresser un message de sympathie à l'Assemblée nationale de Côte-d'lvoire et, sur proposition de Mme Henriette Martinez et de M. Jacques Legendre, une motion de soutien à la libération de Mme Ingrid Betancourt, sénatrice colombienne séquestrée depuis près de dix mois par les Forces armées révolutionnaires colombiennes.