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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Teva Rohfritsch, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Micheline Jacques, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Examen des crédits et des articles rattachés
Article 55 (appelé en priorité)
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
Article 55 (Appelé en priorité - Suite)
Après l'article 55 (Appelé en priorité)
M. Claude Nougein, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Di Folco, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale de la commission des finances
M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Examen des crédits des missions, des comptes spéciaux et des articles rattachés
Article 35 (Transformation et fonction publiques) - État B
Article 35 (Gestion des finances publiques) - État B
Article 35 (Crédits non répartis) - État B
M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sabine Drexler, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Karine Daniel, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Médias, livre et industries culturelles
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Roger Karoutchi, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Noël Guérini, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jérémy Bacchi, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Mikaele Kulimoetoke, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Cédric Vial, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Examen des crédits de la mission et du compte spécial
Article 35 (Médias, livre et industries culturelles) - État B
Article 37 (Avances à l'audiovisuel public) - État D
Ordre du jour du vendredi 8 décembre 2023