Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Construction de nouvelles installations nucléaires (Conclusions de la CMP)

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour le Sénat de la CMP

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Sophie Primas

M. Pierre Médevielle

M. Daniel Salmon

M. Bernard Buis

M. Franck Montaugé

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

Amélioration de l'accès aux soins (Conclusions de la CMP)

Mme Corinne Imbert, rapporteure pour le Sénat de la CMP

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 2

ARTICLE 4 TERDECIES

Explications de vote

Mme Catherine Deroche

M. Daniel Chasseing

Mme Mélanie Vogel

M. Abdallah Hassani

M. Bernard Jomier

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Jean-Claude Requier

Encadrement des centres de santé (Deuxième lecture)

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Luc Fichet

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Henno

M. Henri Cabanel

Mme Corinne Imbert

Mme Pascale Gruny

Influenceurs sur les réseaux sociaux (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Mme Amel Gacquerre, rapporteure de la commission des affaires économiques

Mme Monique de Marco

M. Jean-Baptiste Lemoyne

M. Rémi Cardon

M. Fabien Gay

Mme Françoise Férat

Mme Esther Benbassa

M. Henri Cabanel

M. Patrick Chaize

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Édouard Courtial

M. François Bonhomme

Discussion des articles

ARTICLE 1er

ARTICLE 1er BIS

ARTICLE 2 A

ARTICLE 2 B

APRÈS L'ARTICLE 2 B

ARTICLE 2 CA (Supprimé)

ARTICLE 2 C

ARTICLE 2 E

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 2 TER

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

APRÈS L'ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

APRÈS L'ARTICLE 4 TER

APRÈS L'ARTICLE 5

ARTICLE 7

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Rémi Cardon

M. Daniel Salmon

M. Fabien Gay

Ordre du jour du mercredi 10 mai 2023