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Table des matières
Tests salivaires réalisés dans les écoles
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Organisation des Global Games en France
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Productions traditionnelles et Nutri-score
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Organisation des concours colombophiles depuis le Brexit
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Stage en PME pour étudiants des grandes écoles
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Suppression d'une licence professionnelle Bois
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Manque de places dans les structures pour enfants handicapés
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Contrôle des structures agricoles aux frontières
Mme Corinne Imbert, en remplacement de Catherine Belrhiti
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Indemnisation des épisodes de sécheresse-réhydratation des sols
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées
Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Recensement de la population en Guyane
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Taxe sur la première cession d'un terrain rendu constructible
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Implantation d'une pharmacie en milieu rural
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Réforme des études de santé et pénurie de médecins
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Constats de décès en zone rurale
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Arrêt de travail et élus locaux
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Dossiers de retraite des Français établis hors de France
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Interdiction de l'écriture dite inclusive
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la citoyenneté
Expérimentation de la réouverture des lieux culturels et salles de spectacles
M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité
Implantation des commissariats dans les départements ruraux
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Déploiement de voitures radars banalisées
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Effectifs et conditions de travail au commissariat de Gap
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi SRU
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Problématique des ruisseaux couverts de l'ex-bassin houiller cévenol
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
M. Rémy Pointereau, en remplacement de M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Parcs éoliens dans les territoires ruraux
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Office français de la biodiversité et élus locaux
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Responsabilités à la suite d'une pollution environnementale
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Arasement des vannages des moulins
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Gestion de la forêt usagère de la Teste-de-Buch
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 26
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 28
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 28 bis
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 30
ARTICLE 27 (Précédemment réservé)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 27 (Précédemment réservés)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 27 bis (Précédemment réservé)
ARTICLE 29 (Précédemment réservé)
Ordre du jour du jeudi 15 juillet 2021