Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Modifications de l'ordre du jour
Tri entre les patients à l'hôpital
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Dates des élections départementales et régionales
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
M. Jean Castex, Premier ministre
Lisibilité de la fiscalité locale
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Crise sanitaire dans les écoles (I)
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Recours en Allemagne contre le plan de relance européen
M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Nomination d'un représentant de l'UNEF au CESE
Crise sanitaire dans les écoles (II)
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Problèmes bancaires des « Américains accidentels »
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Fiscalité locale et automatisation du FCTVA
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Politique de la petite enfance
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
Financement de la formation professionnelle
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l'insertion
Modification de l'ordre du jour
Respect des principes de la république (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier ter
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2 bis
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 5
M. François-Noël Buffet, président de la commission
Ordre du jour du jeudi 1er avril 2021