Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Annulation de dettes fiscales et sociales des entreprises

M. Hervé Marseille

M. Jean Castex, Premier ministre

La culture après un an de crise sanitaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Prothèses auditives sans reste à charge

M. Xavier Iacovelli

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Journée internationale des droits des femmes

Mme Annie Le Houerou

Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Stratégie vaccinale (I)

M. Henri Cabanel

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Répression des Ouïghours

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Entretien du réseau cuivre

M. Emmanuel Capus

M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

Laïcité dans les universités

M. Pascal Allizard

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Organisation des centres de vaccination

Mme Christine Lavarde

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Statut des travailleurs des plateformes numériques

M. Olivier Jacquin

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail

Stratégie vaccinale (II)

Mme Annie Delmont-Koropoulis

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Situation en Nouvelle-Calédonie

Mme Jocelyne Guidez

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Violence chez les jeunes

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

COVAX

M. Gilbert Roger

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Surpopulation carcérale

Mme Isabelle Raimond-Pavero

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Modifications de l'ordre du jour

Service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois

M. Jean-Pierre Decool

M. Guy Benarroche

M. Dominique Théophile

M. Stéphane Artano

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Victoire Jasmin

M. Mathieu Darnaud

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Dominique Théophile

M. Victorin Lurel

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier

ARTICLE 2

M. Dominique Théophile

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2

Explication de vote

M. Victorin Lurel

Rappel au règlement

Mme Céline Brulin

Fonction de directrice ou directeur d'école

Discussion générale

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

M. Julien Bargeton, rapporteur pour la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Monique de Marco

Mme Guylène Pantel

Mme Céline Brulin

Mme Sonia de La Provôté

Mme Marie-Pierre Monier

M. Max Brisson

M. Jean-Pierre Decool

Mme Nadège Havet

M. Stéphane Piednoir

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

M. Max Brisson

M. Cédric Vial

Accord en CMP

Fonction de directrice ou directeur d'école (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

M. Cédric Vial

ARTICLE 6

Explications de vote

Mme Annick Billon

M. Max Brisson

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Céline Brulin

Mme Nadège Havet

M. Laurent Lafon, président de la commission

Annexes

Ordre du jour du jeudi 11 mars 2021