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Table des matières
Annulation de dettes fiscales et sociales des entreprises
M. Jean Castex, Premier ministre
La culture après un an de crise sanitaire
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Prothèses auditives sans reste à charge
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Journée internationale des droits des femmes
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Organisation des centres de vaccination
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Statut des travailleurs des plateformes numériques
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Situation en Nouvelle-Calédonie
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Modifications de l'ordre du jour
Service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (Procédure accélérée)
M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer
Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2
Fonction de directrice ou directeur d'école
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Fonction de directrice ou directeur d'école (Suite)
Discussion des articles (Suite)
M. Laurent Lafon, président de la commission
Ordre du jour du jeudi 11 mars 2021