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Table des matières
Décès d'anciens sénateurs
Risque de blackout énergétique
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
M. Pierre Médevielle
M. Thomas Dossus
Mme Nadège Havet
Hommage à une délégation parlementaire
Risque de blackout énergétique (Suite)
M. Jean-Claude Requier
M. Fabien Gay
M. Jean-François Longeot
: [M. Franck Montaugé
: [Mme Christine Lavarde
: [Mme Denise Saint-Pé
Mme Florence Blatrix Contat
M. Christian Klinger
M. Christian Redon-Sarrazy
: [Mme Françoise Dumont
: [M. Bruno Sido
: [M. Didier Mandelli
: [M. Philippe Mouiller
M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains
Débat sur la montagne
M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains
: [M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
: [M. Guillaume Gontard
M. Bernard Buis
M. Jean-Yves Roux
Mme Cécile Cukierman
M. Loïc Hervé
Mme Viviane Artigalas
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Pierre Médevielle
: [M. Jean-Michel Arnaud
: [M. Jean-Jacques Michau
M. Laurent Duplomb
Mme Florence Blatrix Contat
Mme Sylviane Noël
M. Cédric Vial
Mme Martine Berthet
M. Michel Savin
M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe Les Républicains
Réduire l'empreinte environnementale du numérique
Discussion générale
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
M. Frédéric Marchand
M. Éric Gold
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Jacques Fernique
M. Hervé Maurey
M. Hervé Gillé
M. Cédric Perrin
M. Jean-Paul Prince
M. Rémi Cardon
M. Stéphane Sautarel
Mme Laurence Muller-Bronn
M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Nadège Havet
Mme Martine Filleul
ARTICLE 2
ARTICLE 3
Modifications de l'ordre du jour
Réduire l'empreinte environnementale du numérique (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3
ARTICLE 4
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
: [M. François Bonhomme
ARTICLE 8
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 11
ARTICLE 12
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 12
ARTICLE 13 A
ARTICLE 13
ARTICLE 14
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 14
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 14 bis
ARTICLE 15
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Ronan Dantec
ARTICLE 16
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 16
ARTICLE 17 (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17 (Supprimé)
ARTICLE 18 (Supprimé)
ARTICLE 19 (Supprimé)
ARTICLE 20 (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 21
ARTICLE 21
ARTICLE 23 BIS
ARTICLE 24
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 24
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 26
Annexes
Ordre du jour du mercredi 13 janvier 2021