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Table des matières
Projet de loi de finances pour 2021 (Suite)
Explications de vote
: [Mme Christine Lavarde
: [Mme Vanina Paoli-Gagin
: [Mme Sophie Taillé-Polian
: [M. Julien Bargeton
: [M. Jean-Claude Requier
: [M. Pascal Savoldelli
M. Michel Canevet
M. Rémi Féraud
Interventions sur l'ensemble
: [M. Gérard Larcher, président du Sénat
: [M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Gouvernance et performance des ports maritimes français
Discussion générale
: [M. Hervé Maurey, co-auteur de la proposition de loi
: [M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
M. Jacques Fernique
Mme Nadège Havet
Mme Nathalie Delattre
: [M. Gérard Lahellec
: [M. Stéphane Demilly
Mme Martine Filleul
M. Joël Guerriau
M. Philippe Tabarot
: [Mme Vivette Lopez
: [M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Discussion des articles
ARTICLE 2
ARTICLE 4
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 15
ARTICLE 15 BIS
M. Michel Canevet
ARTICLE 15 BIS
Délais d'organisation des élections législatives, sénatoriales partielles, municipales partielles et des membres des commissions syndicales
Nominations à une éventuelle CMP
Discussion générale commune
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois
M. Alain Richard
M. Jean-Yves Roux
Mme Éliane Assassi
M. Loïc Hervé
M. Éric Kerrouche
M. Alain Marc
M. Guy Benarroche
M. Philippe Bas
Discussion de l'article unique du projet de loi organique
Discussion des articles du projet de loi
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier bis
Modifications de l'ordre du jour
Annexes
Ordre du jour du mercredi 9 décembre 2020