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Table des matières
Conférence des présidents
Questions d'actualité
Référendum d'initiative partagée sur Aéroports de Paris
M. Fabien Gay
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Politique agricole commune
M. Franck Montaugé
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Négociation du futur budget européen
M. Alain Marc
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Article 44 du projet de loi ASAP
M. Michel Raison
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Coronavirus (I)
M. Loïc Hervé
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réfugiés palestiniens et syriens en Guyane
M. Antoine Karam
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Retraite des agriculteurs (I)
M. Henri Cabanel
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Retraite des agriculteurs (II)
Mme Anne-Marie Bertrand
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Coronavirus (II)
M. Bernard Jomier
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Mme Catherine Troendlé
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Trajectoire des finances publiques
Mme Sylvie Vermeillet
M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Médicaments innovants
Mme Catherine Deroche
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Plan hôpital 2020
Mme Maryse Carrère
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Retraite des agricultrices
Mme Maryvonne Blondin
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Actionnariat du Lac d'Argent
M. Vincent Segouin
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Commissions (Nominations)
Améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (Deuxième lecture - Procédure accélérée)
Explications de vote
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Daniel Chasseing
Mme Jocelyne Guidez
Mme Corinne Féret
M. Jean-Pierre Corbisez
M. Xavier Iacovelli
M. François Bonhomme
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État
Lutte contre les contenus haineux sur internet (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
M. Christophe-André Frassa, rapporteur de la commission des lois
M. Pierre Ouzoulias
M. Claude Malhuret
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jérôme Durain
Mme Maryse Carrère
M. Bernard Buis
Mme Muriel Jourda
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
ARTICLE PREMIER
M. François Bonhomme
ARTICLE PREMIER TER B
ARTICLE 2
ARTICLE 4
ARTICLE 6 BIS AA
Explications de vote
M. Claude Malhuret
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Pierre Ouzoulias
Modification de la loi organique n°2010-837 et de la loi n°2010-838 du 23 juillet 2010 (Conclusions des CMP)
Discussion générale commune
M. Yves Détraigne, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
M. Franck Menonville
M. François Bonhomme
M. Olivier Jacquin
Mme Françoise Laborde
M. Bernard Buis
Mme Éliane Assassi
M. Philippe Bonnecarrère
Annexes
Ordre du jour du mardi 3 mars 2020
Analyse des scrutins
Conférence des Présidents
Nominations de membres de commissions permanentes
