Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Lutte contre les communautarismes (I)

Mme Nathalie Delattre

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Situation de Renault en France

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Pilotage de la politique de santé (I)

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Vente en ligne de médicaments

M. Daniel Chasseing

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Lutte contre les communautarismes (II)

M. Philippe Bas

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Rapprochement entre Alstom et Bombardier (I)

Mme Valérie Létard

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Rapprochement entre Alstom et Bombardier (II)

M. Frédéric Marchand

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Mise en place du réseau 5G

M. Patrick Chaize

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Pénurie de médicaments

M. Yves Daudigny

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Pilotage de la politique de santé (II)

Mme Florence Lassarade

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Congé pour le décès d'un enfant

Mme Élisabeth Doineau

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Zones de revitalisation rurale

M. Jean-Marc Boyer

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Violences sexuelles dans le sport

M. Didier Rambaud

Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Médecine psychiatrique en France

M. Jean-Marie Morisset

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réforme des retraites

Mme Monique Lubin

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Mission d'information (Nominations)

Libre choix du consommateur dans le cyberespace

Discussion générale

Mme Sophie Primas, auteur de la proposition de loi

M. Franck Montaugé, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Sylviane Noël, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

M. Jean-Claude Requier

M. Xavier Iacovelli

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Claude Malhuret

Mme Anne-Catherine Loisier

M. François Bonhomme

Mme Viviane Artigalas

M. Cyril Pellevat

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Catherine Morin-Desailly

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 4

ARTICLE 6

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7

ARTICLE 8 A

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Pierre Ouzoulias

M. Cédric O, secrétaire d'État

Mme Sophie Primas

Annexes

Ordre du jour du jeudi 20 février 2020

Analyse des scrutins

Mission d'information (Nominations)