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Table des matières
Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Questions d'actualité
Tremblement de terre dans le Sud-Est (I)
M. Mathieu Darnaud
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
OTAN (I)
M. Jean-Marie Bockel
Mme Florence Parly, ministre des armées
Tremblement de terre dans le Sud-Est (II)
M. Bernard Buis
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Laïcité
Mme Françoise Laborde
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Précarité étudiante (I)
M. Pierre Ouzoulias
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Précarité étudiante (II)
Mme Maryvonne Blondin
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Finances des départements
M. Alain Marc
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Projet EuropaCity
M. Arnaud Bazin
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Plafonnement des frais bancaires
Mme Laurence Rossignol
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Lutte contre la surpêche (I)
Mme Nicole Duranton
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Lutte contre la surpêche (II)
Mme Catherine Fournier
Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Absence de politique familiale du Gouvernement
Mme Corinne Imbert
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Situation au Cambodge
M. André Gattolin
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
OTAN (II)
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Florence Parly, ministre des armées
Fiscalité transfrontalière avec le Luxembourg
M. Olivier Jacquin
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réforme des retraites
Mme Claudine Kauffmann
M. Jean-Paul Delevoye, Haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Rappel au Règlement
Mme Laurence Cohen
Financement de la sécurité sociale pour 2020 (Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 8
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Victoire Jasmin
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 8 QUINQUIES
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9
Mme Laurence Cohen
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9 BIS
ARTICLE 9 TER
Mme Véronique Guillotin
M. Yves Daudigny
M. Bernard Jomier
Annexes
Ordre du jour du jeudi 14 novembre 2019
Analyse des scrutins publics
