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Table des matières
Ouverture de la session ordinaire 2019-2020
Démission et remplacement d'un sénateur
Modification de l'ordre du jour
Régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux
M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains
Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques
Entraves à des libertés, à des événements et activités légales
M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi
M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article unique
Ordre du jour du mercredi 2 octobre 2019