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Table des matières
Communications
Accord en CMP
Nouvelle-Calédonie Déclaration du président du Sénat
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Jean Louis Masson
M. Stéphane Artano
M. Bruno Retailleau
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Éliane Assassi
M. Gérard Poadja
M. Jacques Bigot
M. Claude Malhuret
Intervention sur l'ensemble
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Questions d'actualité
Crise migratoire
M. Pascal Allizard
M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur
Assurance chômage des professions agricoles
M. Jean-Marie Janssens
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Situation politique et sociale en Guyane
M. Georges Patient
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Filière forêt-bois
M. Franck Menonville
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Rapport Spinetta (I)
Mme Cécile Cukierman
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Rapport Spinetta (II)
M. Olivier Jacquin
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale
M. Daniel Chasseing
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Fiscalité agricole
M. Daniel Laurent
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Site industriel de Vallourec à Tarbes
Mme Maryse Carrère
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
PAC
Mme Christine Bonfanti-Dossat
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Carte scolaire
M. Christian Manable
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Fermetures de classes uniques dans le primaire
M. Jean Louis Masson
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Femmes et agriculture
Mme Annick Billon, au nom de la délégation des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
M. Franck Menonville
M. Didier Mandelli
Mme Noëlle Rauscent
Mme Laurence Cohen
Mme Jocelyne Guidez
Mme Marie-Pierre Monier
M. Jean-Pierre Decool
Mme Françoise Laborde
Mme Frédérique Puissat
M. Bernard Cazeau
M. Guillaume Gontard
M. Jean-Marie Janssens
Mme Michelle Meunier
M. Guillaume Chevrollier
Mme Denise Saint-Pé
Mme Victoire Jasmin
Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mme Maryvonne Blondin
M. Christophe Priou
M. Pierre Cuypers
Mme Patricia Morhet-Richaud
Avenir de l'audiovisuel public
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jean-Pierre Leleux, pour le groupe Les Républicains
M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
M. Roger Karoutchi
M. André Gattolin
M. Pierre Laurent
M. David Assouline
Mme Colette Mélot
Mme Mireille Jouve
Mme Dominique Vérien
M. Jean-Raymond Hugonet
M. André Gattolin
M. Pierre Ouzoulias
M. Michel Laugier
M. David Assouline
M. Éric Gold
Mme Céline Boulay-Espéronnier
M. Laurent Lafon
Mme Claudine Lepage
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Maryvonne Blondin
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Michel Savin
Annexes
Ordre du jour du mercredi 21 février 2018
Analyse des scrutins publics