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Table des matières



Mise au point au sujet d'un vote

Rapports et avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France

M. Alain Bertrand, au nom du groupe RDSE

M. Ronan Dantec

M. Jean-Yves Roux

Hommage à une délégation sénatoriale cambodgienne

Débat sur l'avenir du transport ferroviaire en France (Suite)

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Évelyne Didier

M. Jacques Mézard

M. Hervé Maurey

M. Philippe Madrelle

M. Louis Nègre

Mme Brigitte Micouleau

M. Michel Raison

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

CMP (Candidatures)

Débat sur l'élevage

M. Jacques Mézard, au nom du groupe RDSE

M. Henri Cabanel

M. Alain Marc

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Requier

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Joël Labbé

M. Franck Montaugé

M. Daniel Gremillet

M. Yannick Botrel

M. Philippe Mouiller

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Organisme extraparlementaire (Nominations)

CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Gélita Hoarau

M. Guillaume Arnell

M. Jean-Marie Bockel

Mme Corinne Bouchoux

M. Félix Desplan

M. Serge Larcher

M. Georges Patient

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Antoine Karam

M. Jacques Cornano

M. Maurice Antiste

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

M. Maurice Antiste

ARTICLE 3

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 13 BIS

M. Thani Mohamed Soilihi

Interventions sur l'ensemble

M. Michel Magras

M. Jacques Gillot

M. Félix Desplan

Mme Lana Tetuanui

Mme Ericka Bareigts, ministre

CMP (Demande de réunion)

Ordre du jour du jeudi 24 novembre 2016