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Table des matières



Avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Éthique du sport et compétitivité des clubs

Discussion générale

M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Accueil d'un conseil municipal des jeunes de Haute-Savoie

Éthique du sport et compétitivité des clubs (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. David Rachline

Mme Christine Prunaud

Mme Mireille Jouve

Mme Corinne Bouchoux

M. Alain Dufaut

M. Claude Kern

M. Jean-Jacques Lozach

M. Daniel Percheron

M. Michel Savin

M. François Bonhomme

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 7 BIS

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission

Mme Christine Prunaud

M. David Assouline

M. Jean-Pierre Leleux

M. Alain Dufaut

M. Jean-Louis Carrère

M. Michel Savin

ARTICLE 9

M. Roland Courteau

ARTICLE 9 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLES ADDITIONNELS

Interventions sur l'ensemble

M. François Fortassin

M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur

Engagement de la procédure accélérée

Recomposition de la carte intercommunale

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, auteure de la proposition de loi

Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Claude Luche

M. Hervé Poher

M. Alain Richard

Mme Marie-France Beaufils

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Daniel Gremillet

M. Mathieu Darnaud

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLES ADDITIONNELS

Retrait d'une question orale

Dépôt de documents

Adaptation du master au système licence-master-doctorat

Discussion générale

M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Mme Corinne Bouchoux

Mme Dominique Gillot

M. Jacques Grosperrin

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jacques Mézard

M. Claude Kern

M. Michel Berson

Mme Nicole Duranton

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE ADDITIONNEL

Interventions sur l'ensemble

M. Guy-Dominique Kennel

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Dominique Gillot

M. Jacques Grosperrin

M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur

Avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Éthique du sport et compétitivité des clubs

Discussion générale

M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

Accueil d'un conseil municipal des jeunes de Haute-Savoie

Éthique du sport et compétitivité des clubs (Suite)

Discussion générale (Suite)

M. David Rachline

Mme Christine Prunaud

Mme Mireille Jouve

Mme Corinne Bouchoux

M. Alain Dufaut

M. Claude Kern

M. Jean-Jacques Lozach

M. Daniel Percheron

M. Michel Savin

M. François Bonhomme

M. Thierry Braillard, secrétaire d'État

Ordre du jour du jeudi 27 octobre 2016