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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)
Convention internationale (Procédure simplifiée)
Rappel au Règlement
Mme Éliane Assassi
Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois
M. Alain Fouché, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Hommage à une délégation norvégienne
Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-François Longeot
Mme Éliane Assassi
M. Jean-Claude Leroy
Mme Esther Benbassa
M. Roger Karoutchi
M. Jacques Bigot
M. Jean-Jacques Filleul
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE PREMIER TER
ARTICLE 2
Questions d'actualité
Crise de la filière avicole
M. Pierre Médevielle
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Chômage
M. Jean-François Husson
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Composition des conseils intercommunaux
Mme Françoise Laborde
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Tests de pollution
Mme Aline Archimbaud
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Jacqueline Sauvage
Mme Laurence Cohen
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Droit du travail
Mme Nicole Bricq
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Encadrement des essais cliniques
M. Olivier Cigolotti
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Situation financière des départements
M. Benoît Huré
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Lutte européenne contre le terrorisme
M. Alain Richard
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Crise agricole
Mme Corinne Imbert
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Protection de l'enfance
Mme Michelle Meunier
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Nouvelle-Calédonie
M. Pierre Frogier
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Sécurité dans les transports collectifs (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2 (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 4
ARTICLE 4 BIS
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS AA
ARTICLE 6 BIS (Supprimé)
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 8 BIS
ARTICLE 9
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 12
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Jacques Bigot
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État
Chambres consulaires (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
M. Michel Houel, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Alain Bertrand
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Jean-Pierre Bosino
M. Yannick Vaugrenard
M. Joël Labbé
M. Philippe Adnot
Mme Sophie Primas
Mme Delphine Bataille
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Jean-Pierre Bosino
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2
ARTICLES ADDITIONNELS
Nombre d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
M. André Reichardt, rapporteur de la commission des lois
Mme Éliane Assassi
M. Alain Bertrand
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Christophe-André Frassa
Discussion des articles
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE ADDITIONNEL
CMP (Demande de constitution)
Ordre du jour du mardi 2 février 2016
Analyse des scrutins publics